Ce n'est qu'un début continuons le combat (Référé du 3 mai)

Jugement du 3 mai



Ce n'est qu'un début continuons le combat

Nos remerciements au sage Ultor.

Mais, sur un plan pratique, l'Administrateur Judiciaire est-elle tenue par les statuts pour l'appréciation de la qualité de Membre de l'Association, appelé donc à l'assemblée générale, ou non?

En d'autre termes, est-ce utile de cotiser, même un minimum, cette année?

Je sais qu'il a été déjà ici répondu à des questions de cet ordre, par la considération des statuts.
Mais, compte tenu de l'absence de vie régulière de l'association depuis sa création, l'administrateur judiciaire peut-elle, ou non, les écarter?

Mais, sur un plan pratique, l'Administrateur Judiciaire est-elle tenue par les statuts pour l'appréciation de la qualité de Membre de l'Association, appelé donc à l'assemblée générale, ou non?

Espérons que Monique aura une marge d'interprétation des statuts très verrouillés du CDARS.

Si elle se contente de convoquer en AG les 6 ou 7 hommes de paille de Quinquin, la bande d'octo/nona-génaires formant le CA du CDARS (et seuls membres actifs ?), la situation aurait peu de chances de se débloquer.

Quant aux délais :
-> 15 jours après saisine de Quinquin pour obtenir la liste des membres (au boulot, Paola !)
-> Puis dans les 30 jours tenue de l'AG

Si Monique ne perd pas de temps, ça peut encore se faire avant la période des vacances estivales.

Qu'en disent les juristes professionnels ?

C'est le talon d'Achille de la démarche d'Arcole. Si Monique reconduit les 6 grabataires à voter, on aura le même triomphe de l'endive.
Toute la question juridique c'est pourquoi les milliers de cotisants sont représentés par un comité absurde de 8 personnes non impliquées, qui élisent à vie un Duce au petit pied.
Mais Monique, même si elle s'en aperçoit, peut se contenter de le signaler le fait comme anormal à son mandant le juge, et celui-ci (par essence débordé et voulant clore les dossiers à la noix) déclarer la nouvelle procédure (le pseudo vote, refait sous contrôle de Monique) comme légale. C'est évidemment ce qu'espère HdL, comme l'indique son poulet.

Je complète : l'argumentation du spécieux reposera sur le fait que c'est le CDARS qui a demandé l'agrément de la radio au CSA, et qui donc est "propriétaire" ou "récipiendaire" de l'agrément CSA.

Il faut donc distribuer des tracts dimanche.

Fan de Quinquin 1er a écrit:Je complète : l'argumentation du spécieux reposera sur le fait que c'est le CDARS qui a demandé l'agrément de la radio au CSA, et qui donc est "propriétaire" ou "récipiendaire" de l'agrément CSA.

Je ne suis pas sûr de voir le rapport avec la choucroute, mon cher.

Bav.

Ah! Monique va bientôt organiser une réunion au 61! Enfin, on respire parce que l'autre balourd est encore là...

Miaou

Je pense en effet ma chère, que les choses se décanteront la semaine prochaine et qu'il y aura une grosse actu la semaine suivante.

Bav.

Bonjour Praline ;-)